Le prochain Conseil Communautaire aura lieu le Mardi 28 février 2012 à 19h00 en salle du Conseil en Mairie de Bourg-Argental.
Les comptes-rendus sont disponible ici
mardi 21 février 2012
lundi 23 janvier 2012
Conseil Municipal
La prochaine réunion du conseil municipal aura lieu le jeudi 26 janvier à 20 heures.
L’ordre du jour est en ligne sur le site de la commune ici.
Le compte-rendu du dernier conseil est ici
Cordialement
L’ordre du jour est en ligne sur le site de la commune ici.
Le compte-rendu du dernier conseil est ici
Cordialement
mercredi 18 janvier 2012
Communauté de communes
Le prochain Conseil Communautaire aura lieu le Mardi 31 janvier 2012 à 19h00 en salle du Conseil en Mairie de Bourg-Argental.
Les comptes-rendus sont disponible ici
Les comptes-rendus sont disponible ici
samedi 26 novembre 2011
Communauté de communes
Le prochain Conseil Communautaire aura lieu le Mardi 6 décembre 2011 à 19h00 en salle du Conseil en Mairie de Bourg-Argental.
Conseil Municipal
La prochaine réunion du conseil municipal aura lieu le lundi 28 novembre à 20 heures.
L’ordre du jour est en ligne sur le site de la commune ici.
Le compte-rendu du dernier conseil est ici
Cordialement
L’ordre du jour est en ligne sur le site de la commune ici.
Le compte-rendu du dernier conseil est ici
Cordialement
lundi 24 octobre 2011
Conseil Municipal
Le prochain conseil municipal se tiendra le jeudi 27 octobre 2011 à 20H00 à la mairie de Bourg-Argental.
L’ordre du jour est le suivant :
1) FESTIVAL DE LA CLAVELLÉE 2011 - Subvention complémentaire exceptionnelle
2) ASSOCIATION VIVRE A ARGENTAL - Sentier d’interprétation de la Tortue - Subvention
3) PERSONNEL COMMUNAL - Instauration de l’indemnité de départ volontaire
4) PERSONNEL COMMUNAL - Suppression du poste d’ E.T.A.P.S
5) REFORME FISCALITÉ - Taxe d’aménagement - fixation du taux et des cas d’exonération
6) REFORME FISCALITÉ - Taxe sur l’électricité - fixation du coefficient
7) EAU et ASSAINISSEMENT - Rapports d’exploitation
8) SYNDICAT DES TROIS RIVIÈRES - Rapport annuel
9) LOTISSEMENTS COMMUNAUX - Ouverture des deux budgets annexes
10) LOTISSEMENTS COMMUNAUX - Acquisition de terrains - autorisation de signature de compromis
11) LOTISSEMENTS COMMUNAUX - Acquisition de terrains - autorisation de signature d’une convention avec la SAFER
12) ÉCONOMIE LOCALE - Cession de terrain à une entreprise locale
13) TRÉSOR PUBLIC - Indemnité du percepteur
14) PARC DU PILAT - Convention quinquennale relative aux sentiers en boucle
15) COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DES MONTS DU PILAT - Commission Intercommunale des Impôts Directs
16) COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DES MONTS DU PILAT - Rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées
17) COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DES MONTS DU PILAT - Délibération relative au transfert de charges du RAMPE
18) COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DES MONTS DU PILAT - Délibération relative à la dotation de compensation
19) COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DES MONTS DU PILAT - Délibération relative au retour de transfert de charges des crèches
20) PARC RÉSIDENTIEL DE LOISIRS - Tarifs 2012
21) DECISIONS BUDGETAIRES MODIFICATIVES - Budgets Commune - P.R.L - Eau et Assainissement
22) SIEL - Renouvellement adhésion maintenance et travaux éclairage public.
L’ordre du jour est le suivant :
1) FESTIVAL DE LA CLAVELLÉE 2011 - Subvention complémentaire exceptionnelle
2) ASSOCIATION VIVRE A ARGENTAL - Sentier d’interprétation de la Tortue - Subvention
3) PERSONNEL COMMUNAL - Instauration de l’indemnité de départ volontaire
4) PERSONNEL COMMUNAL - Suppression du poste d’ E.T.A.P.S
5) REFORME FISCALITÉ - Taxe d’aménagement - fixation du taux et des cas d’exonération
6) REFORME FISCALITÉ - Taxe sur l’électricité - fixation du coefficient
7) EAU et ASSAINISSEMENT - Rapports d’exploitation
8) SYNDICAT DES TROIS RIVIÈRES - Rapport annuel
9) LOTISSEMENTS COMMUNAUX - Ouverture des deux budgets annexes
10) LOTISSEMENTS COMMUNAUX - Acquisition de terrains - autorisation de signature de compromis
11) LOTISSEMENTS COMMUNAUX - Acquisition de terrains - autorisation de signature d’une convention avec la SAFER
12) ÉCONOMIE LOCALE - Cession de terrain à une entreprise locale
13) TRÉSOR PUBLIC - Indemnité du percepteur
14) PARC DU PILAT - Convention quinquennale relative aux sentiers en boucle
15) COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DES MONTS DU PILAT - Commission Intercommunale des Impôts Directs
16) COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DES MONTS DU PILAT - Rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées
17) COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DES MONTS DU PILAT - Délibération relative au transfert de charges du RAMPE
18) COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DES MONTS DU PILAT - Délibération relative à la dotation de compensation
19) COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DES MONTS DU PILAT - Délibération relative au retour de transfert de charges des crèches
20) PARC RÉSIDENTIEL DE LOISIRS - Tarifs 2012
21) DECISIONS BUDGETAIRES MODIFICATIVES - Budgets Commune - P.R.L - Eau et Assainissement
22) SIEL - Renouvellement adhésion maintenance et travaux éclairage public.
lundi 10 octobre 2011
Le festin d'la Drienne
Le samedi 22 octobre, à la salle Jacques Esterel aura lieu le spectacle de Jean-Luc Epalle : Le festin d'la Drienne.
Pensez à réserver vos places à l'Office de Tourisme de Bourg-Argental
Voir l'affiche ici
Pensez à réserver vos places à l'Office de Tourisme de Bourg-Argental
Voir l'affiche ici
