vendredi 27 novembre 2009

Conseil Municipal

Le prochain conseil municipal se tiendra le mardi 1er décembre 2009 à 20 heures à la mairie de Bourg-Argental.
Voici l'ordre du jour :

1- MAISON DES ASSOCIATIONS ET SIÈGE ESPACE DÉÔME : Engagement étude de faisabilité et d’opportunité.

2- CINÉMA LE FOYER : Convention 2010-2019 avec la Commune.

3- INDEMNITÉS ÉLUS : Création mandat spécial pour rencontre avec la Commune d’ASSERAC.

4- INDEMNITÉS ÉLUS : Attribution frais de représentation au Maire.

5- BUDGET COMMUNAL : Décisions budgétaires modificatives.

6- BUDGET EAU ET ASSAINISSEMENT : Décisions budgétaires modificatives.

7- BUDGET PARC RÉSIDENTIEL DE LOISIRS : Décisions budgétaires modificatives.

8- PERCEPTEUR : Indemnité 2009.

9- SECTION DE COMMUNE : Organisation section de Cotaviol.

10- SIEL : Adhésion au service de délégation.

11- COLLECTEUR PRINCIPAL EAUX USÉES DE LA COMMUNE : Autorisation d’engagement de l’opération.