ORDRE DU JOUR :
1 – Service Médical du Travail : Adhésion au Pôle Santé au Travail du Centre de Gestion de la Loire.
2 – Personnel Communal : Convention relative à l’établissement du dossier CNRACL par de Centre de Gestion de la Loire.
3 – Centre Communal d’Action Sociale : Modification de la composition du Conseil d’Administration.
4 – Epures : Adhésion de la Commune.
5 – Programme Voirie 2010 : Approbation de l’opération.
6 – Programme Voirie 2010 : Demande de subvention au Conseil Général de la Loire.
7 – Viabilité hivernale : Demande de subvention au Conseil Général de la Loire.
8 – Ecole de Musique Cantonale : Participation communale à l’intervention en milieu scolaire 2009-2010.
9 – Communauté de Communes des monts du Pilat : Renouvellement de la Convention de mise à disposition pour le jardin d’enfants communautaire.
10– Espace Déôme : Avenant à la convention actuelle.
11– Local Technique Zone des Rivets : Approbation du bail avec le Conseil Général de la Loire.
12– Eclairage Public : Autorisation des opérations 2010.
13– Budget Primitif 2010 : Budget Eau et Assainissement.
14– Budget Primitif 2010 : Budget Parc Résidentiel de Loisirs.
15– Budget Primitif 2010 : Budget Principal de la Commune.
16– Fiscalité Locale : Détermination des Taux 2010.
