mardi 29 juin 2010

Conseil Municipal

La prochaine réunion du conseil municipal aura lieu le mardi 29 Juin à 20 heures. Ordre du jour ci-dessous.

Malheureusement la date et l’ordre du jour ne sont pas en ligne sur le site de la commune.

L'ordre du jour est le suivant :
1 – PATRIMOINE IMMOBILIER – Acquisition de 18 rue de la Cité
2 - SERVICE EAU ET ASSAINISSEMENT – Rapport d’activités 2009
3 – CONVENTION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC – Protocole transactionnel de résiliation
4 – STATION D’ÉPURATION – Proposition avenant n°1
5 – DÉLÉGATION DE COMPÉTENCE AU MAIRE PAR LE CONSEIL – Modification relative à la passation des marchés
6 – AMÉNAGEMENT QUARTIER PAULET – Avenant n°2 à la convention avec EPORA pour extension du périmètre

Cordialement

Olivier