Le prochain conseil municipal se tiendra le jeudi 15 avril 2010 à 20 heures à la mairie de Bourg-Argental.
Ordre du jour :
- vote du budget principal
- taux d’impositions
mardi 13 avril 2010
jeudi 8 avril 2010
Communauté de communes
La prochaine réunion du conseil communautaire se tiendra le mardi 27 avril à 19 heures à la mairie de Bourg-Argental.
L'ordre du jour est disponible ici
Et le compte rendu du dernier conseil communautaire est disponible ici
L'ordre du jour est disponible ici
Et le compte rendu du dernier conseil communautaire est disponible ici
vendredi 2 avril 2010
Conseil Municipal
Le prochain conseil municipal se tiendra le jeudi 8 avril 2010 à 20 heures à la mairie de Bourg-Argental.
ORDRE DU JOUR :
1 – Service Médical du Travail : Adhésion au Pôle Santé au Travail du Centre de Gestion de la Loire.
2 – Personnel Communal : Convention relative à l’établissement du dossier CNRACL par de Centre de Gestion de la Loire.
3 – Centre Communal d’Action Sociale : Modification de la composition du Conseil d’Administration.
4 – Epures : Adhésion de la Commune.
5 – Programme Voirie 2010 : Approbation de l’opération.
6 – Programme Voirie 2010 : Demande de subvention au Conseil Général de la Loire.
7 – Viabilité hivernale : Demande de subvention au Conseil Général de la Loire.
8 – Ecole de Musique Cantonale : Participation communale à l’intervention en milieu scolaire 2009-2010.
9 – Communauté de Communes des monts du Pilat : Renouvellement de la Convention de mise à disposition pour le jardin d’enfants communautaire.
10– Espace Déôme : Avenant à la convention actuelle.
11– Local Technique Zone des Rivets : Approbation du bail avec le Conseil Général de la Loire.
12– Eclairage Public : Autorisation des opérations 2010.
13– Budget Primitif 2010 : Budget Eau et Assainissement.
14– Budget Primitif 2010 : Budget Parc Résidentiel de Loisirs.
15– Budget Primitif 2010 : Budget Principal de la Commune.
16– Fiscalité Locale : Détermination des Taux 2010.
ORDRE DU JOUR :
1 – Service Médical du Travail : Adhésion au Pôle Santé au Travail du Centre de Gestion de la Loire.
2 – Personnel Communal : Convention relative à l’établissement du dossier CNRACL par de Centre de Gestion de la Loire.
3 – Centre Communal d’Action Sociale : Modification de la composition du Conseil d’Administration.
4 – Epures : Adhésion de la Commune.
5 – Programme Voirie 2010 : Approbation de l’opération.
6 – Programme Voirie 2010 : Demande de subvention au Conseil Général de la Loire.
7 – Viabilité hivernale : Demande de subvention au Conseil Général de la Loire.
8 – Ecole de Musique Cantonale : Participation communale à l’intervention en milieu scolaire 2009-2010.
9 – Communauté de Communes des monts du Pilat : Renouvellement de la Convention de mise à disposition pour le jardin d’enfants communautaire.
10– Espace Déôme : Avenant à la convention actuelle.
11– Local Technique Zone des Rivets : Approbation du bail avec le Conseil Général de la Loire.
12– Eclairage Public : Autorisation des opérations 2010.
13– Budget Primitif 2010 : Budget Eau et Assainissement.
14– Budget Primitif 2010 : Budget Parc Résidentiel de Loisirs.
15– Budget Primitif 2010 : Budget Principal de la Commune.
16– Fiscalité Locale : Détermination des Taux 2010.