samedi 11 septembre 2010

Conseil Municipal

Le prochain conseil municipal se tiendra le mercredi 15 septembre 2010 à 20h à la mairie de Bourg-Argental.
L'ordre du jour est le suivant :

1 – EXÉCUTIF MUNICIPAL – Non remplacement de la vacance d’un poste d’adjoint
2 – EXÉCUTIF MUNICIPAL – Désignation de conseillers municipaux délégués

3 – INDEMNITÉES DES ÉLUS – Détermination du taux d’indemnités
4 – RECTIFICATION DU TRACÉ DE LA VOIE COMMUNALE N°2 – Acquisition des emprises nécessaires
5 – PORTAIL DE L’ÉGLISE – Autorisation d’engagement de l’opération et demandes de subventions
6 – SERVICES D’EAU ET D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF – Modification du règlement

7 – AGENCE DE L’EAU – Autorisation de perception des aides par le Conseil Général de la Loire
8 – ASSOCIATIONS COMMUNALES – Attribution de subventions
9 – BUDGET COMMUNAL – Décision budgétaire modificative

10 – BUDGET EAU ET ASSAINSSEMENT – Décision budgétaire modificative

11 – BUDGET PARC RÉSIDENTIEL DE LOISIRS – Décision budgétaire modificative

12 – ÉTUDES D’ACCESSIBILITÉ – Lancement de l’opération

13 – RELAIS ASSISTANTES MATERNELLES – Refus de conventionnement de la Communauté de Communes des Monts du Pilat

14 – TARIFS COMMUNAUX – Encarts publicitaires

15 – ÉTUDES D’AMÉNAGEMENT DU CENTRE BOURG – Demande de subvention auprès du Conseil Général de la Loire

Pour information la voie communale n°2 est la route de La Faurie entre la départementale 1082 et la limite de la commune de Saint Sauveur (vers Chazeau) en passant par Argental et La Faurie.