samedi 26 novembre 2011
Communauté de communes
Le prochain Conseil Communautaire aura lieu le Mardi 6 décembre 2011 à 19h00 en salle du Conseil en Mairie de Bourg-Argental.
Conseil Municipal
La prochaine réunion du conseil municipal aura lieu le lundi 28 novembre à 20 heures.
L’ordre du jour est en ligne sur le site de la commune ici.
Le compte-rendu du dernier conseil est ici
Cordialement
L’ordre du jour est en ligne sur le site de la commune ici.
Le compte-rendu du dernier conseil est ici
Cordialement
lundi 24 octobre 2011
Conseil Municipal
Le prochain conseil municipal se tiendra le jeudi 27 octobre 2011 à 20H00 à la mairie de Bourg-Argental.
L’ordre du jour est le suivant :
1) FESTIVAL DE LA CLAVELLÉE 2011 - Subvention complémentaire exceptionnelle
2) ASSOCIATION VIVRE A ARGENTAL - Sentier d’interprétation de la Tortue - Subvention
3) PERSONNEL COMMUNAL - Instauration de l’indemnité de départ volontaire
4) PERSONNEL COMMUNAL - Suppression du poste d’ E.T.A.P.S
5) REFORME FISCALITÉ - Taxe d’aménagement - fixation du taux et des cas d’exonération
6) REFORME FISCALITÉ - Taxe sur l’électricité - fixation du coefficient
7) EAU et ASSAINISSEMENT - Rapports d’exploitation
8) SYNDICAT DES TROIS RIVIÈRES - Rapport annuel
9) LOTISSEMENTS COMMUNAUX - Ouverture des deux budgets annexes
10) LOTISSEMENTS COMMUNAUX - Acquisition de terrains - autorisation de signature de compromis
11) LOTISSEMENTS COMMUNAUX - Acquisition de terrains - autorisation de signature d’une convention avec la SAFER
12) ÉCONOMIE LOCALE - Cession de terrain à une entreprise locale
13) TRÉSOR PUBLIC - Indemnité du percepteur
14) PARC DU PILAT - Convention quinquennale relative aux sentiers en boucle
15) COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DES MONTS DU PILAT - Commission Intercommunale des Impôts Directs
16) COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DES MONTS DU PILAT - Rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées
17) COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DES MONTS DU PILAT - Délibération relative au transfert de charges du RAMPE
18) COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DES MONTS DU PILAT - Délibération relative à la dotation de compensation
19) COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DES MONTS DU PILAT - Délibération relative au retour de transfert de charges des crèches
20) PARC RÉSIDENTIEL DE LOISIRS - Tarifs 2012
21) DECISIONS BUDGETAIRES MODIFICATIVES - Budgets Commune - P.R.L - Eau et Assainissement
22) SIEL - Renouvellement adhésion maintenance et travaux éclairage public.
L’ordre du jour est le suivant :
1) FESTIVAL DE LA CLAVELLÉE 2011 - Subvention complémentaire exceptionnelle
2) ASSOCIATION VIVRE A ARGENTAL - Sentier d’interprétation de la Tortue - Subvention
3) PERSONNEL COMMUNAL - Instauration de l’indemnité de départ volontaire
4) PERSONNEL COMMUNAL - Suppression du poste d’ E.T.A.P.S
5) REFORME FISCALITÉ - Taxe d’aménagement - fixation du taux et des cas d’exonération
6) REFORME FISCALITÉ - Taxe sur l’électricité - fixation du coefficient
7) EAU et ASSAINISSEMENT - Rapports d’exploitation
8) SYNDICAT DES TROIS RIVIÈRES - Rapport annuel
9) LOTISSEMENTS COMMUNAUX - Ouverture des deux budgets annexes
10) LOTISSEMENTS COMMUNAUX - Acquisition de terrains - autorisation de signature de compromis
11) LOTISSEMENTS COMMUNAUX - Acquisition de terrains - autorisation de signature d’une convention avec la SAFER
12) ÉCONOMIE LOCALE - Cession de terrain à une entreprise locale
13) TRÉSOR PUBLIC - Indemnité du percepteur
14) PARC DU PILAT - Convention quinquennale relative aux sentiers en boucle
15) COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DES MONTS DU PILAT - Commission Intercommunale des Impôts Directs
16) COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DES MONTS DU PILAT - Rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées
17) COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DES MONTS DU PILAT - Délibération relative au transfert de charges du RAMPE
18) COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DES MONTS DU PILAT - Délibération relative à la dotation de compensation
19) COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DES MONTS DU PILAT - Délibération relative au retour de transfert de charges des crèches
20) PARC RÉSIDENTIEL DE LOISIRS - Tarifs 2012
21) DECISIONS BUDGETAIRES MODIFICATIVES - Budgets Commune - P.R.L - Eau et Assainissement
22) SIEL - Renouvellement adhésion maintenance et travaux éclairage public.
lundi 10 octobre 2011
Le festin d'la Drienne
Le samedi 22 octobre, à la salle Jacques Esterel aura lieu le spectacle de Jean-Luc Epalle : Le festin d'la Drienne.
Pensez à réserver vos places à l'Office de Tourisme de Bourg-Argental
Voir l'affiche ici
Pensez à réserver vos places à l'Office de Tourisme de Bourg-Argental
Voir l'affiche ici
mardi 4 octobre 2011
Communauté de communes
La prochaine réunion du conseil communautaire se tiendra le mardi 11 octobre à 19 heures à la mairie de Bourg-Argental.
Et le compte rendu du dernier conseil communautaire est disponible ici
Et le compte rendu du dernier conseil communautaire est disponible ici
lundi 22 août 2011
Communauté de communes
La prochaine réunion du conseil communautaire se tiendra le mardi 30 août à 20 heures à la mairie de Bourg-Argental.
Et le compte rendu du dernier conseil communautaire est disponible ici
Et le compte rendu du dernier conseil communautaire est disponible ici
mercredi 27 juillet 2011
Conseil municipal
Le prochain conseil municipal se tiendra le vendredi 29 juillet 2011 à 20H00 à la mairie de Bourg-Argental.
Voici l'ordre du jour:
1- Réforme territoriale : positionnement du conseil
2- Budget : annulation de titre sur exercice antérieur
3- Tableau des effectifs : modification
4- Compte-rendu des décisions prises par le maire par délégation du conseil municipal.
Bonne journée
Voici l'ordre du jour:
1- Réforme territoriale : positionnement du conseil
2- Budget : annulation de titre sur exercice antérieur
3- Tableau des effectifs : modification
4- Compte-rendu des décisions prises par le maire par délégation du conseil municipal.
Bonne journée
mardi 31 mai 2011
Conseil municipal
Le prochain conseil municipal se tiendra le mardi 31 mai 2011 à 20H00 à la mairie de Bourg-Argental.
jeudi 14 avril 2011
Communauté de communes
La prochaine réunion du conseil communautaire se tiendra le mardi 19 avril à 19 heures à la mairie de Bourg-Argental.
Et le compte rendu du dernier conseil communautaire est disponible ici
Et le compte rendu du dernier conseil communautaire est disponible ici
samedi 26 mars 2011
Conseil municipal
Le prochain conseil municipal se tiendra le lundi 28 mars 2011 à 19H30 à la mairie de Bourg-Argental.
Ordre du jour :
1 – BUDGET PRINCIPAL 2011 – Approbation.
2 – BUDGET PARC RÉSIDENTIEL DE LOISIRS 2011 – Approbation
3 – BUDGET DU SERVICE EAU ET ASSAINISSEMENT 2011 – Approbation
4 – BUDGET DU SECTEUR PAULET 2011 Approbation
5 – BUDGET D’AMÉNAGEMENT DE LA ZONE DES RIVETS 2011 – Approbation
6 – PERSONNEL COMMUNAL – Adhésion au service hygiène et sécurité du Centre de Gestion de la Loire
7 – TARIFS COMMUNAUX – Frais funéraires
8 – CONSEIL MUNICIPAL DES JEUNES – Présentation
Ordre du jour :
1 – BUDGET PRINCIPAL 2011 – Approbation.
2 – BUDGET PARC RÉSIDENTIEL DE LOISIRS 2011 – Approbation
3 – BUDGET DU SERVICE EAU ET ASSAINISSEMENT 2011 – Approbation
4 – BUDGET DU SECTEUR PAULET 2011 Approbation
5 – BUDGET D’AMÉNAGEMENT DE LA ZONE DES RIVETS 2011 – Approbation
6 – PERSONNEL COMMUNAL – Adhésion au service hygiène et sécurité du Centre de Gestion de la Loire
7 – TARIFS COMMUNAUX – Frais funéraires
8 – CONSEIL MUNICIPAL DES JEUNES – Présentation
vendredi 18 février 2011
Communauté de communes
La prochaine réunion du conseil communautaire se tiendra le mardi 22 février à 19 heures à la mairie de Bourg-Argental.
Et le compte rendu du dernier conseil communautaire est disponible ici
Et le compte rendu du dernier conseil communautaire est disponible ici
mercredi 9 février 2011
Conseil Municipal
Le prochain conseil municipal se tiendra le vendredi 11 février 2011 à 20 heures à la mairie de Bourg-Argental.
Ordre du jour :
1 – FESTIVAL DE LA CLAVELLÉE 2011 – Organisation de la manifestation.
2 – CNAS – Désignation de l’élu référent « pour info le CNAS est le CENTRE NATIONAL D’ACTION SOCIAL »
3 – PROGRAMME VOIRIE 2011 – Demande de subvention au Conseil Général de la Loire
4 – AMÉNAGEMENT D’UN ARRÊT DE BUS – Demande de subvention au Conseil Général de la Loire
5 – ASSURANCE STATUTAIRE – Désignation au Centre de Gestion pour la mise en concurrence des assureurs dans le cadre du contrat de groupe ouvert couvrant les obligations statutaires des agents
6 – ESPACE MULTISPORT DE PLEIN AIR – Demande de subvention au Conseil Général de la Loire
7 – ESPACE MULTISPORT DE PLEIN AIR – Demande subvention au Centre National pour le Développement du Sport
8 – ESPACE MULTISPORT DE PLEIN AIR – Demande subvention à la Ligue de football amateur
9 – CESSION DE PARCELLE – Allée de Colcombet
10– MARCHÉS PUBLICS – Liste des marchés passés en 2010
11– PROGRAMME LOCAL DE L’HABITAT – Acceptation
12– SERVICE DE CANTINE ET DE GARDERIE – Suppression des régies de recettes
13– ÉCLAIRAGE PUBLIC 2011 – Intervention du SIEL pour le compte de la Commune
14– CONVENTION DE SERVITUDE DE PASSAGE – Autorisation de signature
Ordre du jour :
1 – FESTIVAL DE LA CLAVELLÉE 2011 – Organisation de la manifestation.
2 – CNAS – Désignation de l’élu référent « pour info le CNAS est le CENTRE NATIONAL D’ACTION SOCIAL »
3 – PROGRAMME VOIRIE 2011 – Demande de subvention au Conseil Général de la Loire
4 – AMÉNAGEMENT D’UN ARRÊT DE BUS – Demande de subvention au Conseil Général de la Loire
5 – ASSURANCE STATUTAIRE – Désignation au Centre de Gestion pour la mise en concurrence des assureurs dans le cadre du contrat de groupe ouvert couvrant les obligations statutaires des agents
6 – ESPACE MULTISPORT DE PLEIN AIR – Demande de subvention au Conseil Général de la Loire
7 – ESPACE MULTISPORT DE PLEIN AIR – Demande subvention au Centre National pour le Développement du Sport
8 – ESPACE MULTISPORT DE PLEIN AIR – Demande subvention à la Ligue de football amateur
9 – CESSION DE PARCELLE – Allée de Colcombet
10– MARCHÉS PUBLICS – Liste des marchés passés en 2010
11– PROGRAMME LOCAL DE L’HABITAT – Acceptation
12– SERVICE DE CANTINE ET DE GARDERIE – Suppression des régies de recettes
13– ÉCLAIRAGE PUBLIC 2011 – Intervention du SIEL pour le compte de la Commune
14– CONVENTION DE SERVITUDE DE PASSAGE – Autorisation de signature
Cordialement
vendredi 14 janvier 2011
Communauté de communes
La prochaine réunion du conseil communautaire se tiendra le mardi 18 janvier à 19 heures à la mairie de Bourg-Argental.
Et le compte rendu du dernier conseil communautaire est disponible ici
Et le compte rendu du dernier conseil communautaire est disponible ici
dimanche 9 janvier 2011
Soirée Deume Basket
Voir les détails ci-dessous :
Venez nombreux !!