Le prochain conseil municipal se tiendra le vendredi 11 février 2011 à 20 heures à la mairie de Bourg-Argental.
Ordre du jour :
1 – FESTIVAL DE LA CLAVELLÉE 2011 – Organisation de la manifestation.
2 – CNAS – Désignation de l’élu référent « pour info le CNAS est le CENTRE NATIONAL D’ACTION SOCIAL »
3 – PROGRAMME VOIRIE 2011 – Demande de subvention au Conseil Général de la Loire
4 – AMÉNAGEMENT D’UN ARRÊT DE BUS – Demande de subvention au Conseil Général de la Loire
5 – ASSURANCE STATUTAIRE – Désignation au Centre de Gestion pour la mise en concurrence des assureurs dans le cadre du contrat de groupe ouvert couvrant les obligations statutaires des agents
6 – ESPACE MULTISPORT DE PLEIN AIR – Demande de subvention au Conseil Général de la Loire
7 – ESPACE MULTISPORT DE PLEIN AIR – Demande subvention au Centre National pour le Développement du Sport
8 – ESPACE MULTISPORT DE PLEIN AIR – Demande subvention à la Ligue de football amateur
9 – CESSION DE PARCELLE – Allée de Colcombet
10– MARCHÉS PUBLICS – Liste des marchés passés en 2010
11– PROGRAMME LOCAL DE L’HABITAT – Acceptation
12– SERVICE DE CANTINE ET DE GARDERIE – Suppression des régies de recettes
13– ÉCLAIRAGE PUBLIC 2011 – Intervention du SIEL pour le compte de la Commune
14– CONVENTION DE SERVITUDE DE PASSAGE – Autorisation de signature
Ordre du jour :
1 – FESTIVAL DE LA CLAVELLÉE 2011 – Organisation de la manifestation.
2 – CNAS – Désignation de l’élu référent « pour info le CNAS est le CENTRE NATIONAL D’ACTION SOCIAL »
3 – PROGRAMME VOIRIE 2011 – Demande de subvention au Conseil Général de la Loire
4 – AMÉNAGEMENT D’UN ARRÊT DE BUS – Demande de subvention au Conseil Général de la Loire
5 – ASSURANCE STATUTAIRE – Désignation au Centre de Gestion pour la mise en concurrence des assureurs dans le cadre du contrat de groupe ouvert couvrant les obligations statutaires des agents
6 – ESPACE MULTISPORT DE PLEIN AIR – Demande de subvention au Conseil Général de la Loire
7 – ESPACE MULTISPORT DE PLEIN AIR – Demande subvention au Centre National pour le Développement du Sport
8 – ESPACE MULTISPORT DE PLEIN AIR – Demande subvention à la Ligue de football amateur
9 – CESSION DE PARCELLE – Allée de Colcombet
10– MARCHÉS PUBLICS – Liste des marchés passés en 2010
11– PROGRAMME LOCAL DE L’HABITAT – Acceptation
12– SERVICE DE CANTINE ET DE GARDERIE – Suppression des régies de recettes
13– ÉCLAIRAGE PUBLIC 2011 – Intervention du SIEL pour le compte de la Commune
14– CONVENTION DE SERVITUDE DE PASSAGE – Autorisation de signature
Cordialement
