Le prochain conseil municipal se tiendra le jeudi 27 octobre 2011 à 20H00 à la mairie de Bourg-Argental.
L’ordre du jour est le suivant :
1) FESTIVAL DE LA CLAVELLÉE 2011 - Subvention complémentaire exceptionnelle
2) ASSOCIATION VIVRE A ARGENTAL - Sentier d’interprétation de la Tortue - Subvention
3) PERSONNEL COMMUNAL - Instauration de l’indemnité de départ volontaire
4) PERSONNEL COMMUNAL - Suppression du poste d’ E.T.A.P.S
5) REFORME FISCALITÉ - Taxe d’aménagement - fixation du taux et des cas d’exonération
6) REFORME FISCALITÉ - Taxe sur l’électricité - fixation du coefficient
7) EAU et ASSAINISSEMENT - Rapports d’exploitation
8) SYNDICAT DES TROIS RIVIÈRES - Rapport annuel
9) LOTISSEMENTS COMMUNAUX - Ouverture des deux budgets annexes
10) LOTISSEMENTS COMMUNAUX - Acquisition de terrains - autorisation de signature de compromis
11) LOTISSEMENTS COMMUNAUX - Acquisition de terrains - autorisation de signature d’une convention avec la SAFER
12) ÉCONOMIE LOCALE - Cession de terrain à une entreprise locale
13) TRÉSOR PUBLIC - Indemnité du percepteur
14) PARC DU PILAT - Convention quinquennale relative aux sentiers en boucle
15) COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DES MONTS DU PILAT - Commission Intercommunale des Impôts Directs
16) COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DES MONTS DU PILAT - Rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées
17) COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DES MONTS DU PILAT - Délibération relative au transfert de charges du RAMPE
18) COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DES MONTS DU PILAT - Délibération relative à la dotation de compensation
19) COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DES MONTS DU PILAT - Délibération relative au retour de transfert de charges des crèches
20) PARC RÉSIDENTIEL DE LOISIRS - Tarifs 2012
21) DECISIONS BUDGETAIRES MODIFICATIVES - Budgets Commune - P.R.L - Eau et Assainissement
22) SIEL - Renouvellement adhésion maintenance et travaux éclairage public.
