La prochaine réunion du conseil municipal aura lieu le mardi 24 avril à 20 heures.
Voici l’ordre du jour :
- Par résidentiel de loisirs - intéressements pour les années 2010,2011 et 2012
- Par résidentiel de loisirs - Investissements
- Subventions aux associations
- Tarifs communaux 2012
- Comptes de gestion: budget principal, eau et assainissement, PRL, zone des rivets et ilôt Paulet
- Comptes administratifs: budget principal, eau et assainissement, PRL, zone des rivets et ilôt Paulet
- Affectation des résultats: budget principal, eau et assainissement, PRL, zone des rivets et ilôt Paulet
- Lotissements communaux : autorisation du Conseil Municipal de déposer les permis d'aménager
- Conseil d'administration de l'EHPAD de Bourg-Argental: désignation d'une représentation de la collectivité.
Le compte-rendu du dernier conseil est ici
Cordialement
PROMOUVOIR LE DEVELOPPEMENT SOCIAL, CULTUREL ET ECONOMIQUE DE BOURG-ARGENTAL, AINSI QUE LE BIEN-ÊTRE DES HABITANTS, EN CREANT OU EN PARTICIPANT A TOUT EVENEMENT EN RAPPORT AVEC L’OBJET ET EN OFFRANT UN ESPACE DE DIALOGUE ET DE PROPOSITIONS A LA POPULATION.
vendredi 20 avril 2012
dimanche 15 avril 2012
Meeting de Dino Cinieri à Firminy en présence de Mme Valérie Pécresse
mardi 3 avril 2012
Conseil Municipal
La prochaine réunion du conseil municipal aura lieu le jeudi 5 avril à 20 heures.
Voici l’ordre du jour :
1. - Protocole d’accord suite au sinistre VC n° 2 Argental.
2. - SIEL - Travaux d’éclairage public 2012.
3. - Budget Primitif 2012
4. - Vote des Taux 2012.
5. - ERDF - Convention inter-partenaires pour la mise à disposition de données numériques relatives aux ouvrages électriques.
6. - COCOBA - Convention de déversement d’eaux usées du hameau du Moulin Ferrand.
7. - CNFPT / CDG - Plan de formation inter-collectivités de la Loire 2012-2014.
8. - C.G 42 - Demande de subvention pour la viabilité hivernale 2011 - 2012.
9. - INFORMATIQUE ECOLE - Demande de subvention enveloppe parlementaire.
10. - VOEU CONTRE LA SUPPRESSION DU POSTE DE RASED.
11. - C.G 42 - Demande de subvention Enveloppe Solidarité.
Le compte-rendu du dernier conseil est ici
Cordialement
Voici l’ordre du jour :
1. - Protocole d’accord suite au sinistre VC n° 2 Argental.
2. - SIEL - Travaux d’éclairage public 2012.
3. - Budget Primitif 2012
4. - Vote des Taux 2012.
5. - ERDF - Convention inter-partenaires pour la mise à disposition de données numériques relatives aux ouvrages électriques.
6. - COCOBA - Convention de déversement d’eaux usées du hameau du Moulin Ferrand.
7. - CNFPT / CDG - Plan de formation inter-collectivités de la Loire 2012-2014.
8. - C.G 42 - Demande de subvention pour la viabilité hivernale 2011 - 2012.
9. - INFORMATIQUE ECOLE - Demande de subvention enveloppe parlementaire.
10. - VOEU CONTRE LA SUPPRESSION DU POSTE DE RASED.
11. - C.G 42 - Demande de subvention Enveloppe Solidarité.
Le compte-rendu du dernier conseil est ici
Cordialement
