Bonjour,
L'association "La voix des bourguisans" vous souhaite de très bonnes fêtes de fin d'année.
Merci encore à l'ensemble des personnes qui prennent le temps de venir sur ce blog.
'La voix des bourguisans'
lundi 3 décembre 2012
Conseil municipal - 6 décembre 2012
Bonsoir
La prochaine réunion du conseil municipal aura lieu ce jeudi 6 décembre à 20h en Mairie.
Voici l'ordre du jour :
1 - Associations - Subventions : attributions complémentaires. Mise à disposition du stade Louis Despinasse
2 - Espace Déôme - Conventions d'objectifs et de financement 2012-2015
3 - Ecoles : Forfaits communaux - communes extérieures et Ecole Saint-Anne.
4 - ERDF : Convention de partenariat - renforcer la proximité - gestion de crise - Prévenance des coupures.
5 - Personnel-Elus : Tableau des effectifs - Rémunération agents recenseurs - Conseillers délégués : retrait de délégations - nomination d'un conseiller délégué
6 - Eau et Assainissement : Modification règlement Service de l'eau Modification règlement service assainissement.
7 - Urbanisme: Autorisation d'urbanisme - Création du siège Espace Déôme et Maison des Associations Exercice du droit de préemption urbain - Convention EPORA DOMAINE PUBLIC : Déclassement voirie: ouverture d'une enquête publique.
8 - Compte rendu des décisions du maire prise par délégation.
Le compte rendu du précédent conseil est disponible ici : http://www.bourgargental.fr/IMG/pdf/cr_cm_20_septembre_2012.pdf
Cordialement
La prochaine réunion du conseil municipal aura lieu ce jeudi 6 décembre à 20h en Mairie.
Voici l'ordre du jour :
1 - Associations - Subventions : attributions complémentaires. Mise à disposition du stade Louis Despinasse
2 - Espace Déôme - Conventions d'objectifs et de financement 2012-2015
3 - Ecoles : Forfaits communaux - communes extérieures et Ecole Saint-Anne.
4 - ERDF : Convention de partenariat - renforcer la proximité - gestion de crise - Prévenance des coupures.
5 - Personnel-Elus : Tableau des effectifs - Rémunération agents recenseurs - Conseillers délégués : retrait de délégations - nomination d'un conseiller délégué
6 - Eau et Assainissement : Modification règlement Service de l'eau Modification règlement service assainissement.
7 - Urbanisme: Autorisation d'urbanisme - Création du siège Espace Déôme et Maison des Associations Exercice du droit de préemption urbain - Convention EPORA DOMAINE PUBLIC : Déclassement voirie: ouverture d'une enquête publique.
8 - Compte rendu des décisions du maire prise par délégation.
Le compte rendu du précédent conseil est disponible ici : http://www.bourgargental.fr/IMG/pdf/cr_cm_20_septembre_2012.pdf
Cordialement
