Lettre ouverte à M. Le Maire

Bonjour

Ci-dessous, la lettre transmise à M. Le Maire afin d'obtenir les documents administratifs demandés depuis plus de 4 mois :

Le courrier à la CADA a été transmis le 5 décembre 2013, cette lettre a été déposée en mairie le 6 décembre 2013 à 15h45. Et, comme par miracle, les documents nous ont été transmis par mail le 6 décembre 2013 à 17h30.
Certains diront que c'est un heureux hasard.

Mais, pour information, le 16 juillet 2010, nous avons fait une demande des comptes administratifs 2009. Sans réponse de la municipalité nous avons saisis la CADA le 31 octobre 2010. Et, là aussi, comme par hasard, nous avons reçu les documents dès les jours qui ont suivis !!


Cordialement
Olivier Mounier pour La voix des bourguisans.

Conseil communautaire

Bonjour

La prochaine réunion du conseil communautaire aura lieu le mardi 17 septembre à 19 heures en mairie de Bourg-Argental.

Les comptes-rendus sont disponible ici

Cordialement

Conseil communautaire

Bonjour

La prochaine réunion du conseil communautaire aura lieu le mardi 9 juillet à 19 heures en mairie de Bourg-Argental.

Les comptes-rendus sont disponible ici

Cordialement

Conseil Municipal

Bonjour

La prochaine réunion du conseil municipal aura lieu le jeudi 20 juin 2013 à 20h en mairie de Bourg-Argental.

Voici l'ordre du jour :


1. Élection d'un président de séance - article L.2121-14 du CGCT
2.Comptes administratifs 2012
3. Comptes de gestion 2012
4. Affectation des résultats 2012
5. Décisions budgétaires modificatives
6. Attribution de subventions aux associations
7.Tarifs cantine et CLSH - Convention CAF
8.SIEL: éclairage public 2013
9.SIEL : éclairage public parking Maison des associations
10.Syndicat des trois rivières: convention aménagement berges des Floralies et Espace Déôme
11. Demande de subventions
12. CCMP: représentativité des communes.
13. SIANC du Pilat: dissolution
14. Déclassements de voiries: suite à enquête publique et rapport du commissaire enquêteur
15. Classe 2015 - convention avec l'association
16. Modification sumplifiée du PLU - bâtiment à caractère architectural et patrimonial
17. Engagement de la procédure de révision du PLU
18. Services de l'eau et de l'assainissement: Rapport du délégataire - exercice 2012
19. Création d'un pôle Médico-social: rapport du cabinet DIOTIMA
20. Compte-rendu des décisions prises par Monsieur le Maire, par délégation du conseil municipal.


Le compte rendu du dernier conseil est disponible ici

Conseil communautaire

Bonjour

La prochaine réunion du conseil communautaire aura lieu le mardi 14 mai à 20 heures en mairie de Bourg-Argental.

Les comptes-rendus sont disponible ici

Cordialement

Conseil communautaire

Bonjour

La prochaine réunion du conseil communautaire aura lieu le jeudi 11 avril à 19 heures en mairie de Bourg-Argental.


Le compte rendu du précédent conseil est disponible ici
Cordialement

Conseil municipal

Bonjour

La prochaine réunion du conseil municipal aura lieu le jeudi 28 mars 2013 à 20h en mairie de Bourg-Argental.

Voici l'ordre du jour :


1. Commission de délégation de Service Public - Election des membres titulaires et suppléants.
2. Randonnée pédestre - Convention avec le Comité Départemental de la Loire.
3. Aménagement du carrefour RD 1082 - VC 2 - Engagement de principe avec le Conseil Général de la Loire.
4. Tennis Club Bourguisan - Demande de mise à disposition d’équipement sportif à la commune de Saint-Sauveur-en Rue.
5. Equipements Sportifs - mise à disposition au profit des collèges et prise en charge par le Conseil Général de la Loire.
6. Redevance du domaine public due par les opérateurs de télécommunication.
7. Avenants aux marchés de travaux - Bloc sanitaire du PRL.
8. Vote des taux d’imposition pour 2013.
9. Budgets Primitifs 2013 :
9.a) Commune - Budget Principal
9.b) Eau et Assainissement
9.c) Parc Résidentiel de Loisirs
9.d) Ilot Paulet
9.e) Zone des Rivets
9.f) Lotissement Sous l’Ogelière
9.g) Lotissement les Grillotières II
10. Demande de subvention au Conseil Général de la Loire - enveloppe de solidarité.



Le compte rendu du dernier conseil est disponible ici

Conseil communautaire

Bonjour

La prochaine réunion du conseil communautaire aura lieu le mardi 26 mars à 19 heures en mairie de Bourg-Argental.


Le compte rendu du précédent conseil est disponible ici
Cordialement

Conseil municial - vendredi 1er février 2013 à 20h00

Bonjour,

Le prochain conseil municipal se déroulera le vendredi 1er février 2013 à 20h00 à la maire de Bourg-Argental.

Voici l'ordre du jour :

- Parc Résidentiel de Loisirs : Principe de gestion du site en Délégation de Service Public.
- Commission de Délégation de Service Public : Modalités de constitution et de dépôt de listes.
- Associations : Demande de Subvention du Sou des Ecoles pour le Carnaval 2013.
- Associations : Convention de partenariat avec Noël et Partage et le C.C.A.S.
- Ecoles : Rythmes Scolaires
- Personnel : Modification du tableau des effectifs.
- Piscine Municipale : Création d'un budget annexe en service public administratif
- Piscine Municipale : Financement - Contrat de Prêt
- Piscine Municipale : Demandes de subventions
- Piscine Municipale : Déclaration d'urbanisme
- Tourisme : Organisation de la gestion de l'animation touristique sur le site de la Maison du Châtelet
- Tourisme : Mise à disposition des locaux de la Maison du Châtelet au profit de la CCMP et du PNRP
- Communauté de Communes : Groupement de commandes - Maîtrise d’œuvre création crèche
- Communauté de Communes : Fonctionnement Relais Assistante Maternelle Parents Enfants
- Communauté de Communes : Mise à disposition de terrain au profit de la CCMP
- Communauté de Communes : Désignation de deux représentants de la Ville au sein de la CAO
- Travaux Eglise : Convention attributive de subvention par le Conseil Général de la Loire.


Le compte rendu du précédent conseil est disponible ici
Cordialement