Bonjour,
Le prochain conseil municipal se déroulera le vendredi 1er février 2013 à 20h00 à la maire de Bourg-Argental.
Voici l'ordre du jour :
- Parc Résidentiel de Loisirs : Principe de gestion du site en Délégation de Service Public.
- Commission de Délégation de Service Public : Modalités de constitution et de dépôt de listes.
- Associations : Demande de Subvention du Sou des Ecoles pour le Carnaval 2013.
- Associations : Convention de partenariat avec Noël et Partage et le C.C.A.S.
- Ecoles : Rythmes Scolaires
- Personnel : Modification du tableau des effectifs.
- Piscine Municipale : Création d'un budget annexe en service public administratif
- Piscine Municipale : Financement - Contrat de Prêt
- Piscine Municipale : Demandes de subventions
- Piscine Municipale : Déclaration d'urbanisme
- Tourisme : Organisation de la gestion de l'animation touristique sur le site de la Maison du Châtelet
- Tourisme : Mise à disposition des locaux de la Maison du Châtelet au profit de la CCMP et du PNRP
- Communauté de Communes : Groupement de commandes - Maîtrise d’œuvre création crèche
- Communauté de Communes : Fonctionnement Relais Assistante Maternelle Parents Enfants
- Communauté de Communes : Mise à disposition de terrain au profit de la CCMP
- Communauté de Communes : Désignation de deux représentants de la Ville au sein de la CAO
- Travaux Eglise : Convention attributive de subvention par le Conseil Général de la Loire.
Le compte rendu du précédent conseil est disponible ici
Cordialement
