Bonjour
La prochaine réunion du conseil municipal aura lieu le jeudi 28 mars 2013 à 20h en mairie de Bourg-Argental.
Voici l'ordre du jour :
1. Commission de délégation de Service Public - Election des membres titulaires et suppléants.
2. Randonnée pédestre - Convention avec le Comité Départemental de la Loire.
3. Aménagement du carrefour RD 1082 - VC 2 - Engagement de principe avec le Conseil Général de la Loire.
4. Tennis Club Bourguisan - Demande de mise à disposition d’équipement sportif à la commune de Saint-Sauveur-en Rue.
5. Equipements Sportifs - mise à disposition au profit des collèges et prise en charge par le Conseil Général de la Loire.
6. Redevance du domaine public due par les opérateurs de télécommunication.
7. Avenants aux marchés de travaux - Bloc sanitaire du PRL.
8. Vote des taux d’imposition pour 2013.
9. Budgets Primitifs 2013 :
9.a) Commune - Budget Principal
9.b) Eau et Assainissement
9.c) Parc Résidentiel de Loisirs
9.d) Ilot Paulet
9.e) Zone des Rivets
9.f) Lotissement Sous l’Ogelière
9.g) Lotissement les Grillotières II
10. Demande de subvention au Conseil Général de la Loire - enveloppe de solidarité.
Le compte rendu du dernier conseil est disponible ici
