Bonjour
La prochaine réunion du conseil municipal aura lieu le jeudi 20 juin 2013 à 20h en mairie de Bourg-Argental.
Voici l'ordre du jour :
1. Élection d'un président de séance - article L.2121-14 du CGCT
2.Comptes administratifs 2012
3. Comptes de gestion 2012
4. Affectation des résultats 2012
5. Décisions budgétaires modificatives
6. Attribution de subventions aux associations
7.Tarifs cantine et CLSH - Convention CAF
8.SIEL: éclairage public 2013
9.SIEL : éclairage public parking Maison des associations
10.Syndicat des trois rivières: convention aménagement berges des Floralies et Espace Déôme
11. Demande de subventions
12. CCMP: représentativité des communes.
13. SIANC du Pilat: dissolution
14. Déclassements de voiries: suite à enquête publique et rapport du commissaire enquêteur
15. Classe 2015 - convention avec l'association
16. Modification sumplifiée du PLU - bâtiment à caractère architectural et patrimonial
17. Engagement de la procédure de révision du PLU
18. Services de l'eau et de l'assainissement: Rapport du délégataire - exercice 2012
19. Création d'un pôle Médico-social: rapport du cabinet DIOTIMA
20. Compte-rendu des décisions prises par Monsieur le Maire, par délégation du conseil municipal.
Le compte rendu du dernier conseil est disponible ici
